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concept domus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

concept domus
Monsieur jean marie pomi

Numéro de dépôt :
4482760
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
concept domus de jean marie pomi

Présentation de la marque concept domus

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par monsieur jean marie pomi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « concept domus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur jean marie pomi domicilié(e) 1 - 20190 - santa maria siche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMUS ECOLOGIA, Monsieur JEAN MARIE POMI domicilié(e) 1 LIEU DIT CANAZZO - 20190 - SANTA MARIA SICHE - France.

La marque concept domus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque concept domus arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

jean marie pomi a également déposé les autres marques suivantes : EASY KIT WOOD


Monsieur jean marie pomi - 1 - 20190 - santa maria siche - France


DOMUS ECOLOGIA, Monsieur JEAN MARIE POMI - 1 LIEU DIT CANAZZO - 20190 - SANTA MARIA SICHE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761887 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Bois de construction ; bois façonnés.